Une distribution de bienfaisance admissible (QCD, pour qualified charitable distribution) est un don qui va directement de votre IRA à une organisation caritative admissible. Ce calculateur décrit le régime américain des comptes de retraite individuels (IRA), utile aux Français installés aux États-Unis. Si vous avez 70 ans et demi ou plus, le don n’est pas inclus dans votre revenu et il compte pour votre distribution minimale obligatoire (RMD). C’est différent de retirer l’argent puis de le donner, car ce don ne réduirait pas votre revenu brut ajusté, sauf si vous détaillez vos déductions. Le calculateur donne la part du RMD satisfaite, le montant imposable qui reste et l’impôt économisé.
Comment se fait le calcul
- La QCD doit être envoyée directement de l’IRA à l’organisation, et vous devez avoir au moins 70 ans et demi
- Montant admissible = le plus petit du don et de la limite annuelle
- RMD satisfait = le plus petit de la QCD et du RMD
- Distribution imposable = RMD − RMD satisfait
- Impôt économisé = RMD satisfait × taux marginal, si vous prenez la déduction forfaitaire (si vous détaillez, un don en espèces serait aussi déductible)
Exemple
Vous avez 73 ans avec un RMD de 20 000 $ et vous donnez 10 000 $ par QCD. Le don est admissible pour 10 000 $ et satisfait 10 000 $ du RMD, donc seulement 10 000 $ de la distribution sont imposables. Votre revenu brut ajusté baisse de 10 000 $. À un taux de 24 % et avec la déduction forfaitaire, vous économisez 2 400 $ par rapport à un retrait du RMD suivi d’un don en espèces. Il vous reste 98 000 $ de marge sous la limite annuelle.
Pourquoi c’est important
La plupart des contribuables prennent aujourd’hui la déduction forfaitaire, donc un don en espèces ordinaire ne leur apporte aucun avantage fiscal. Une QCD donne l’équivalent d’une déduction à tout le monde. Un revenu brut ajusté plus bas peut aussi réduire l’impôt sur les prestations de la Sécurité sociale, la surtaxe Medicare IRMAA, la taxe sur les revenus nets de placement et d’autres seuils liés au revenu : l’économie réelle peut donc être plus grande que le chiffre affiché.
Bon à savoir
Le don doit aller à une organisation publique admissible : les fonds orientés par les donateurs et les fondations privées ne sont pas admissibles. L’argent doit venir d’une IRA traditionnelle (pas d’un plan d’employeur, sauf si vous le transférez d’abord). Vous ne pouvez pas aussi déduire le don. La limite annuelle s’applique à chaque personne, donc un couple peut donner deux fois. Une QCD ne réduit pas le RMD de plus que le montant du RMD. Demandez à l’établissement qui détient l’IRA d’envoyer le chèque directement à l’organisation.
En pratique
Demandez le formulaire de QCD à votre établissement, obtenez un reçu écrit de l’organisation et déclarez correctement la QCD dans votre déclaration d’impôt. Cet outil est pédagogique et ne constitue pas un conseil fiscal.