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BSPCE : combien vous reste-t-il après impôt ?

Saisissez le nombre de bons, le prix d'exercice, la valeur à la cession et votre ancienneté pour obtenir le gain brut, l'impôt, les prélèvements et le gain net.

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Résultats

Gain net après impôt et prélèvements sociaux

14 000 €

Un gain net après impôt et prélèvements
Gain d'acquisition brut
20 000 €
Impôt sur le revenu
2 560 €
Prélèvements sociaux
3 440 €
Coût d'exercice
5 000 €
Total des prélèvements en part du gain
30,0 %

Les BSPCE (bons de souscription de parts de créateur d’entreprise) permettent à un salarié ou à un dirigeant d’une jeune société de souscrire des actions à un prix d’exercice fixé à l’avance. Le gain, c’est l’écart entre la valeur de l’action à la cession et ce prix. Ce calculateur montre le gain brut, l’impôt, les prélèvements sociaux et le gain net.

Comment se fait le calcul

  • Coût d’exercice = nombre de bons × prix d’exercice
  • Gain d’acquisition = nombre de bons × (valeur de l’action − prix d’exercice)
  • Impôt sur le revenu = gain × 12,8 % (trois ans d’ancienneté ou plus) ou 30 % (moins de trois ans)
  • Prélèvements sociaux = gain × taux
  • Gain net = gain − impôt − prélèvements sociaux

Exemple

Vous exercez 1 000 BSPCE au prix de 5 € pour des actions qui valent 25 € à la cession. Le coût d’exercice est de 5 000 € et le gain de 20 000 €. Avec trois ans d’ancienneté, l’impôt à 12,8 % est de 2 560 € et les prélèvements sociaux à 17,2 % de 3 440 €. Le gain net est de 14 000 €, et les prélèvements représentent 30 % du gain.

Pourquoi c’est important

L’écart entre un gain annoncé et ce qui reste en poche est important, et l’ancienneté change beaucoup l’impôt : à moins de trois ans, le taux passe de 12,8 % à 30 %. Chiffrer le gain net avant de décider d’exercer ou de céder aide à choisir le bon moment et à prévoir le paiement de l’impôt.

Bon à savoir

Les actions de sociétés non cotées sont difficiles à vendre : la valeur existe sur le papier avant d’être en trésorerie. Les conditions de validité des bons, la fin du contrat de travail et les modalités d’exercice sont fixées par le plan. Les taux changent avec la loi. Cet outil est pédagogique et ne constitue pas un conseil fiscal.

En pratique

Reprenez le règlement du plan pour le prix d’exercice et la date limite d’exercice, estimez la valeur de cession avec le dernier tour de table, puis comparez plusieurs hypothèses de valeur.

Outils associés

Le calculateur de l’impôt sur les RSU traite les actions gratuites, celui du plan d’actionnariat salarié valorise une souscription, et celui de la plus-value mobilière calcule l’impôt d’une cession.

Questions fréquentes

Que sont les BSPCE ?

Les bons de souscription de parts de créateur d'entreprise permettent aux salariés et dirigeants de jeunes sociétés de souscrire des actions à un prix fixé à l'avance. Le gain, c'est l'écart entre la valeur de l'action à la cession et le prix d'exercice.

Comment le gain est-il imposé ?

Le gain d'acquisition est imposé au prélèvement de 12,8 % si vous avez au moins trois ans d'ancienneté dans la société, sinon à 30 %, et il supporte les prélèvements sociaux. Si vous gardez ensuite les actions, la plus-value ultérieure suit le régime des plus-values mobilières.

Faut-il avoir de l'argent pour exercer ?

Oui. L'exercice demande de payer le prix de souscription, et l'impôt est dû l'année de la cession. Une cession simultanée à l'exercice finance les deux, mais si vous gardez les actions il faut disposer de la somme.

Ces taux sont-ils fixes ?

Non. Les taux, les conditions d'ancienneté et les prélèvements sociaux dépendent de la loi de finances et de la date d'attribution des bons. Les valeurs de ce calculateur sont indicatives : vérifiez avec un conseiller fiscal.

Ce calculateur vous a-t-il été utile ?

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Résultats indicatifs fournis à titre d'information. Ils ne remplacent pas l'avis d'un professionnel.