Ce calculateur concerne le régime fiscal américain : il s’adresse aux salariés d’entreprises américaines, y compris les expatriés ou binationaux, qui détiennent des actions de leur employeur dans un plan 401(k) (plan d’épargne retraite d’entreprise). Si ces actions ont pris de la valeur, le code des impôts américain offre une voie spéciale appelée plus-value latente nette (NUA). Au lieu de transférer les titres vers une IRA, où chaque dollar retiré est imposé comme revenu ordinaire, vous les sortez en nature. Vous payez tout de suite l’impôt ordinaire sur la base fiscale, et la NUA, la hausse au-dessus de la base, est imposée au taux des plus-values à long terme quand vous vendez. Le calculateur compare les deux voies.
Comment se fait le calcul
- NUA = valeur de marché des titres − base fiscale dans le plan
- Impôt immédiat = base fiscale × taux d’impôt sur le revenu ordinaire
- Impôt à la vente = NUA × taux des plus-values à long terme (la hausse ultérieure est imposée en court ou long terme selon la durée de détention)
- Total de la stratégie NUA = impôt immédiat + impôt sur la NUA
- Total du transfert vers une IRA = valeur × votre futur taux ordinaire sur les retraits
Exemple
Votre 401(k) contient des actions de l’employeur de 200 000 $ avec une base de 50 000 $. La NUA est de 150 000 $, soit 75 % de la valeur. Sortir les titres en nature coûte 12 000 $ d’impôt immédiat sur la base (24 %) et 22 500 $ sur la NUA au taux de 15 %, soit un total de 34 500 $. Un transfert vers une IRA impose la totalité à 24 % au moment du retrait, soit 48 000 $. La voie NUA économise 13 500 $.
Pourquoi c’est important
L’avantage vient de l’écart entre le taux ordinaire et celui des plus-values : il grandit quand la NUA pèse lourd dans la valeur et que la base est basse. La NUA peut aussi permettre de sortir de l’argent avant la retraite sans payer la pénalité de 10 % sur la plus-value, même si la base peut subir la pénalité avant 59 ans et demi. Elle permet enfin de diversifier : vous pouvez vendre les titres et garder le produit sur un compte imposable que vous contrôlez entièrement.
Bon à savoir
Pour y avoir droit, il faut recevoir le solde complet du plan en une seule fois au cours d’une même année fiscale, après un événement déclencheur : départ de l’entreprise, 59 ans et demi, invalidité ou décès. Il faut transférer les autres actifs vers une IRA et envoyer les actions sur un compte-titres imposable. Si vous transférez les actions vers une IRA, vous perdez le traitement NUA. La NUA est à long terme même si les titres ont été achetés récemment. La hausse après la distribution est imposée à partir de la date de distribution. Vous perdez le report d’impôt sur la base. Les titres achetés avec des cotisations après impôt ont une base qui n’est pas imposée une seconde fois. La stratégie concentre le risque sur une seule action. Pour un résident de France, la convention fiscale franco-américaine est à vérifier.
En pratique
Demandez la base fiscale à l’administrateur de votre plan, faites le calcul avec vos vrais taux et consultez un fiscaliste avant d’agir, car une erreur ne se rattrape pas. Cet outil est pédagogique et ne constitue pas un conseil fiscal.