Aller au contenu
Omnikalc

Calculateur de vente à tempérament : comment la plus-value est-elle imposée quand l'acheteur paie sur plusieurs années ?

Saisissez le prix, la base, les frais et les paiements pour voir le pourcentage de bénéfice brut, la plus-value déclarée chaque année et l'impôt que vous reportez.

Mis à jour le
Vos paramètres
$

Valeur hors limites

$

Valeur hors limites

$

Valeur hors limites

$

Valeur hors limites

$

Valeur hors limites

%

Valeur hors limites

Résultats

Pourcentage de bénéfice brut

54,0 %

Plus-value déclarée l'année de la vente

54 000 $

Bénéfice brut de la vente
270 000 $
Plus-value déclarée chaque année suivante
43 200 $
Années suivantes jusqu'à la fin des paiements de l'acheteur
5 ans
Impôt l'année de la vente
10 800 $
Impôt chaque année suivante
8 640 $
Impôt si toute la plus-value était imposée dès l'année 1
54 000 $
Impôt reporté au-delà de l'année de la vente
43 200 $

Ce calculateur suit le régime fiscal américain de l’installment sale (vente à tempérament), utile aux vendeurs américains de biens ou de parts d’entreprise, y compris ceux qui résident en France mais restent imposables aux États-Unis. Dans une vente à tempérament, vous recevez au moins un paiement après l’année de la vente. Avec la méthode du paiement échelonné, vous déclarez la plus-value au fur et à mesure des paiements au lieu de la déclarer d’un coup. L’impôt est ainsi étalé sur plusieurs années, ce qui peut vous garder dans une tranche plus basse. Le calculateur donne le pourcentage de bénéfice brut, la plus-value déclarée chaque année et l’impôt reporté.

Comment se fait le calcul

  • Bénéfice brut = prix de vente − base fiscale ajustée − frais de vente
  • Pourcentage de bénéfice brut = bénéfice brut ÷ prix de vente
  • Plus-value déclarée une année = capital reçu cette année-là × pourcentage de bénéfice brut
  • Les intérêts du billet sont déclarés à part, en revenu ordinaire
  • Impôt = plus-value déclarée × votre taux d’imposition

Exemple

Vous vendez un bien 500 000 $, avec une base de 200 000 $ et 30 000 $ de frais. Le bénéfice brut est de 270 000 $, soit 54,0 % du prix. L’année de la vente, vous recevez 100 000 $ : vous déclarez 54 000 $ de plus-value et payez environ 10 800 $ d’impôt à 20 %. Vous recevez ensuite 80 000 $ de capital par an pendant 5 ans. Chaque année, 43 200 $ de plus-value est déclarée et l’impôt est d’environ 8 640 $. Si toute la plus-value était imposée d’un coup, l’impôt serait de 54 000 $ : 43 200 $ sont donc reportés au-delà de l’année de la vente.

Pourquoi c’est important

Étaler la plus-value peut réduire l’impôt si chaque année est imposée à un taux plus bas, et peut garder vos revenus sous les seuils qui jouent sur d’autres impôts et avantages, comme la taxe sur les revenus de placement ou les cotisations d’assurance maladie. L’impôt suit aussi l’argent réellement encaissé, ce qui est utile quand vous jouez le rôle de prêteur et que vous portez le risque que l’acheteur ne paie pas.

Bon à savoir

La méthode échelonnée s’applique automatiquement, sauf si vous y renoncez. Elle ne vaut pas pour les ventes de stocks, pour les titres cotés ni pour la reprise d’amortissement, qui est déclarée en totalité l’année de la vente même si vous avez peu encaissé. Si l’allègement de prêt dépasse votre base, l’excédent compte comme un paiement de l’année de la vente. Les intérêts doivent être au moins égaux au taux fédéral applicable, sinon une partie du prix est requalifiée en intérêts. Un billet de l’acheteur mis en gage ou cédé déclenche la plus-value. Les ventes entre personnes liées ont des règles particulières. En France, le régime des plus-values et du paiement différé est différent.

En pratique

Projetez vos revenus année par année, intérêts compris, et comparez avec la renonciation à la méthode. Documentez le billet et les paiements. Cet outil est pédagogique et ne constitue pas un conseil fiscal.

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le pourcentage de bénéfice brut ?

C'est la part de chaque dollar de capital reçu qui constitue une plus-value imposable : le bénéfice brut divisé par le prix de vente.

Les intérêts du billet à tempérament sont-ils imposés ?

Oui. Les intérêts sont un revenu ordinaire de l'année où vous les recevez. Seul le capital suit le pourcentage de bénéfice brut.

Puis-je refuser la méthode échelonnée ?

Oui. Vous pouvez y renoncer et déclarer toute la plus-value l'année de la vente, ce qui peut avoir du sens si vous prévoyez des taux plus élevés plus tard.

La reprise d'amortissement est-elle concernée ?

Non. La reprise d'amortissement est déclarée en totalité l'année de la vente, même si vous êtes payé par échéances.

Ce calculateur vous a-t-il été utile ?

Merci pour votre avis !

Résultats indicatifs fournis à titre d'information. Ils ne remplacent pas l'avis d'un professionnel.