Vendre un logement à un proche en dessous de sa valeur peut l’aider à l’acheter. Le calculateur de don de valeur nette prend la valeur de marché, le prix de vente, l’apport en espèces, le nombre de vendeurs et l’exclusion de l’impôt sur les dons, et donne le don de valeur nette, le prêt nécessaire, le rapport prêt/valeur, le capital de l’acheteur à la clôture et la part du don à déclarer.
Comment se fait le calcul
- Saisissez la valeur de marché estimée du bien et le prix de vente plus bas convenu avec votre proche.
- Le don de valeur nette est la différence : valeur de marché − prix de vente. Le vendeur le donne à l’acheteur comme un crédit, et les prêteurs l’acceptent en général comme une partie de l’apport.
- Saisissez l’éventuel apport en espèces de l’acheteur. Le prêt est le prix de vente moins cet apport, et le rapport prêt/valeur le compare à la valeur estimée.
- Saisissez le nombre de vendeurs qui font le don et l’exclusion annuelle de l’impôt sur les dons. La part du don au-delà des exclusions est déclarée sur le formulaire 709 de l’IRS, même si aucun impôt n’est en général dû.
Exemple
Un bien est estimé à 550 000 $ et vendu à un proche pour 495 000 $, avec 15 000 $ d’apport. Le don de valeur nette est de 55 000 $, soit 10 % de la valeur. Le prêt est de 480 000 $, soit 87,27 % de la valeur estimée, et l’acheteur démarre avec 70 000 $ de capital. Un vendeur avec une exclusion de 19 000 $ couvre 19 000 $, donc 36 000 $ du don sont à déclarer.
Pourquoi c’est utile
Les familles recourent au don de valeur nette pour aider un enfant ou un proche à acheter quand l’apport manque. Voir à l’avance l’effet sur le prêt et sur la déclaration du don aide les deux parties à décider.
À savoir
Ce calculateur donne une estimation pour les États-Unis et ne constitue pas un conseil fiscal ou juridique. Les règles des prêteurs diffèrent, l’exclusion annuelle change avec le temps et l’expertise doit confirmer la valeur de marché. Parlez à votre prêteur et à un conseiller fiscal avant de signer.
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Le calculateur de l’impôt sur les dons couvre l’aspect fiscal des dons, et celui du rapport prêt/valeur montre comment le ratio influence votre prêt.