Le crédit pour impôt étranger (FTC) évite la double imposition. Les contribuables américains sont imposés sur leur revenu mondial, donc quand un pays étranger impose aussi le même revenu, vous pouvez créditer l’impôt étranger sur le revenu contre votre impôt américain avec le formulaire 1116. Le crédit réduit votre impôt américain dollar pour dollar, ce qui vaut en général plus que de déduire l’impôt étranger.
Comment se fait le calcul
Le crédit est limité pour qu’il ne puisse compenser que l’impôt américain sur votre revenu étranger :
- Limite = impôt américain avant crédits × revenu imposable de source étrangère ÷ revenu imposable mondial
- Crédit = le plus petit entre l’impôt étranger disponible et la limite
- Impôt américain après le crédit = impôt américain avant crédits − le crédit
- Report = impôt étranger au-dessus de la limite, qui peut être reporté sur un an en arrière ou sur dix ans en avant
Exemple
Votre revenu mondial est de 150 000 $ et 50 000 $ sont étrangers, soit 33,3 %. Votre impôt américain est de 28 000 $, donc la limite est de 9 333 $. Vous avez payé 14 000 $ d’impôt étranger, donc vous utilisez 9 333 $, devez 18 667 $ et reportez 4 667 $ sur d’autres années.
Pourquoi c’est important
Quand le taux d’imposition étranger est plus élevé que le taux américain, le crédit efface l’impôt américain sur ce revenu et il vous reste des crédits inutilisés. Quand le taux étranger est plus bas, vous payez la différence à l’IRS. La limite s’applique par catégorie de revenu, comme le revenu général et le revenu passif, donc un mélange de types de revenus peut changer le résultat.
Bon à savoir
Seuls les impôts sur le revenu donnent droit au crédit, pas la TVA, les taxes foncières ni les cotisations sociales. Vous ne pouvez pas demander de crédit pour les impôts sur un revenu que vous avez exclu avec l’exclusion du revenu gagné à l’étranger. Si vos impôts étrangers sont faibles, une option simplifiée permet de se passer du formulaire 1116 jusqu’à une limite. Le crédit fonctionne aussi pour les impôts payés sur les dividendes de fonds étrangers.
En pratique
Conservez les relevés d’impôt étranger et les taux de change, et comparez le crédit avec la déduction l’année de votre déclaration. Cet outil est pédagogique et ne constitue pas un conseil fiscal.