Aux États-Unis, les gains en capital à long terme sont imposés à 0 % jusqu’à un certain niveau de revenu imposable. Ce niveau est assez haut pour que beaucoup de retraités et de familles puissent réaliser des gains sans impôt fédéral. Ce calculateur décrit le régime fiscal américain, utile aux Français installés aux États-Unis. La récolte de gains consiste à vendre un actif apprécié, détenu plus d’un an, pendant que vous êtes dans la tranche à 0 %, puis, si vous le souhaitez, à le racheter aussitôt. Le prix de revient monte au nouveau cours, et vous devrez moins d’impôt quand vous vendrez pour de bon. Le calculateur donne la marge, les gains réalisables à 0 % et l’impôt évité.
Comment se fait le calcul
- Marge dans la tranche à 0 % = haut de la tranche − votre revenu imposable
- Gains réalisés à 0 % = le plus petit des gains prévus et de la marge
- Impôt évité = gains réalisés à 0 % × le taux que vous paieriez plus tard
- Gains au-dessus de la tranche = gains prévus − gains réalisés à 0 %, imposés au taux supérieur
- Les gains s’ajoutent au-dessus de votre revenu imposable ordinaire, ce qui explique pourquoi le revenu détermine la marge
Exemple
Votre revenu imposable est de 60 000 $ et la tranche à 0 % finit à 96 700 $, donc vous avez 36 700 $ de marge. Vous voulez réaliser 30 000 $ de gains : tout y entre, donc 30 000 $ sont imposés à 0 %. Si vous attendiez et payiez 15 % plus tard, vous paieriez 4 500 $. Si vous aviez voulu réaliser plus que la marge, les 0 $ au-dessus seraient imposés à 15 %, soit 0 $.
Pourquoi c’est important
C’est une façon légale de remettre votre base à niveau gratuitement. C’est particulièrement utile les années de faible revenu, comme une retraite anticipée avant la Sécurité sociale et les distributions obligatoires, ou une année d’interruption de carrière. Contrairement à la récolte de pertes, il n’existe pas de règle de vente fictive (wash sale) pour les gains, donc vous pouvez racheter les mêmes titres le jour même.
Bon à savoir
Le revenu supplémentaire peut réduire des crédits d’impôt et des déductions et augmenter la part imposable des prestations de la Sécurité sociale, les aides de l’ACA ou les primes Medicare : le coût réel peut donc dépasser 0 %. Les impôts des États peuvent encore s’appliquer. Une partie de votre gain peut tomber dans la tranche à 15 % si vous franchissez la limite. Les montants des tranches sont indexés chaque année et dépendent de votre statut de déclarant. Les fonds communs peuvent distribuer des gains que vous ne contrôlez pas.
En pratique
Lancez votre logiciel de déclaration avec les gains ajoutés et vérifiez les effets sur les crédits et les primes avant de vendre. Cet outil est pédagogique et ne constitue pas un conseil fiscal.