Ce calculateur décrit une règle du régime fiscal américain utile aux héritiers de biens situés aux États-Unis, y compris ceux qui vivent en France. Au décès d’une personne, la base fiscale de la plupart de ses biens est remise à zéro à la valeur de marché à la date du décès : c’est le step-up in basis. La plus-value accumulée du vivant du propriétaire n’est jamais imposée et l’héritier ne paie que sur la hausse postérieure au décès. Si le même bien avait été donné de son vivant, le donataire aurait gardé la base d’origine (carryover basis) et paierait l’impôt sur toute la plus-value. Le calculateur compare les deux cas.
Comment se fait le calcul
- Réévaluation = valeur au décès − base d’origine (si positive)
- Plus-value de l’héritier = prix de vente − valeur au décès
- Plus-value d’un donataire = prix de vente − base d’origine
- Impôt = plus-value × taux des plus-values à long terme
- Impôt économisé = (plus-value du donataire − plus-value de l’héritier) × taux
Exemple
Un parent a acheté des actions 150 000 $. Elles valent 600 000 $ au décès, donc la base monte de 450 000 $. L’héritier les vend 620 000 $ : la plus-value imposable n’est que de 20 000 $ et l’impôt de 3 000 $ à 15 %. Si les actions avaient été données avant le décès, le donataire devrait l’impôt sur une plus-value de 470 000 $, soit 70 500 $. La réévaluation économise 67 500 $ et efface 96 % de la plus-value latente.
Pourquoi c’est important
La réévaluation est l’une des règles fiscales les plus avantageuses pour les familles qui détiennent des biens qui ont pris de la valeur, comme l’immobilier, des actions ou une entreprise. Elle change le conseil sur la vente d’un bien très apprécié en fin de vie (on paie l’impôt) ou sa conservation jusqu’au décès, et sur sa donation de son vivant (on perd la réévaluation). À l’inverse, un bien en moins-value peut voir sa base baisser.
Bon à savoir
La réévaluation s’applique aux biens inclus dans la succession, y compris ceux d’une fiducie révocable et, selon les États, une partie ou la totalité des biens communs d’un couple. Elle ne vaut pas pour les comptes retraite et les rentes, dont les revenus non imposés restent imposables pour l’héritier. Un bien hérité est toujours considéré comme détenu à long terme, quelle que soit la durée réelle. La succession peut parfois choisir une date d’évaluation alternative six mois après le décès. À l’inverse, pour une donation, la base est celle du donateur, ou la valeur au jour du don si elle est plus basse quand le bien a perdu de la valeur. L’impôt fédéral sur les successions ne concerne que les grosses successions. Pour une succession soumise au droit français, les règles de plus-value et de droits de succession sont différentes.
En pratique
Gardez la preuve de la valeur à la date du décès, en général une expertise ou la moyenne du plus haut et du plus bas du cours pour des actions. Demandez conseil à un avocat spécialisé en successions et à un fiscaliste. Cet outil est pédagogique et ne constitue pas un conseil juridique ni fiscal.