Quand vous vendez des titres à perte, vous pouvez compenser les plus-values de l’année, puis reporter le reste sur les années suivantes. Le calculateur du report des moins-values mobilières donne le résultat net, la base imposable, la moins-value reportable et l’impôt évité.
Comment se fait le calcul
- Saisissez vos plus-values mobilières de l’année et vos moins-values de l’année, ainsi que les moins-values reportables des années précédentes.
- Saisissez le taux d’imposition des plus-values (par défaut 30 %, le prélèvement forfaitaire unique).
- Le calculateur compense les plus-values avec les moins-values et les reports pour trouver le résultat net et la base imposable.
- Il donne la moins-value reportable sur les 10 années suivantes, l’impôt avant et après imputation et l’impôt évité.
Exemple
Un investisseur a 9 500 € de plus-values, 12 000 € de moins-values dans l’année et 3 000 € de moins-values reportables. Le résultat net est 9 500 − 12 000 − 3 000 = −5 500 €, donc la base imposable est de 0 €. Il lui reste 5 500 € de moins-value à reporter. À 30 %, l’impôt sans imputation aurait été de 2 850 € et il est de 0 € après imputation : l’impôt évité est de 2 850 €.
Pourquoi c’est utile
Le calculateur aide les investisseurs qui ont vendu des actions ou des fonds à perte à voir l’effet fiscal avant la fin de l’année, à décider s’il faut réaliser des plus-values pour utiliser des moins-values qui vont expirer, et à suivre le report sur les dix ans. Il rend visible un avantage souvent oublié.
À savoir
Le calcul est simplifié : il traite le résultat global avec un seul taux et ne distingue pas les abattements pour durée de détention, les titres acquis avant 2018, le barème progressif, les cessions de titres de sociétés non cotées ou les opérations dans un PEA. L’ordre d’imputation des reports et la règle des dix ans doivent être vérifiés sur la notice fiscale de l’année, et l’économie réelle dépend de votre situation.
Outils liés
Le calculateur d’impôt sur les plus-values estime l’impôt d’une vente, celui de récolte des pertes fiscales estime l’intérêt de vendre des titres perdants, celui du taux effectif d’imposition montre votre taux global, et celui de l’impôt sur le revenu montre l’impôt sur vos revenus.