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Calculateur de zone d'opportunité : quel avantage fiscal à réinvestir une plus-value ?

Saisissez la plus-value réinvestie, la croissance, la durée de détention et les règles de report pour voir la valeur du report, la hausse de base et la croissance exonérée.

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Résultats

Impôt dû à la fin du report

107 100 $

Impôt évité sur cette croissance

115 091 $

Croissance exonérée Après dix ans, l'impôt sur la croissance de l'investissement peut être supprimé.

Avantage total du dispositif

167 240 $

Impôt sur la plus-value sans investissement
119 000 $
Impôt supprimé par la hausse de base
11 900 $
Valeur de l'impôt conservé pendant le report
40 249 $
Croissance de l'investissement sur la période de détention
483 576 $

Ce calculateur décrit un dispositif du régime fiscal américain, utile aux contribuables américains et aux résidents de France imposables aux États-Unis qui vendent un actif avec une plus-value. Un Qualified Opportunity Fund (QOF) permet de réinvestir cette plus-value dans une zone à faible revenu désignée et d’obtenir trois avantages : l’impôt sur la plus-value d’origine est reporté, une partie peut être réduite par une hausse de la base, et la croissance du nouvel investissement peut être exonérée si vous le gardez au moins dix ans. Le calculateur estime chaque avantage pour que vous puissiez les comparer au risque et aux frais du fonds.

Comment se fait le calcul

  • Impôt sur la plus-value = plus-value × taux d’imposition des plus-values
  • Valeur du report = impôt × ((1 + rendement de l’argent conservé) ^ années de report − 1)
  • Impôt supprimé par la hausse de base = impôt × part de la réduction
  • Croissance de l’investissement = montant investi × ((1 + taux de croissance) ^ années de détention − 1)
  • Impôt évité sur la croissance = croissance × taux d’imposition, seulement si la détention est d’au moins 10 ans
  • Avantage total = hausse de base + valeur du report + impôt évité sur la croissance

Exemple

Vous réinvestissez une plus-value de 500 000 $. L’impôt serait de 119 000 $ à 23,8 %. L’impôt est reporté 5 ans et réduit de 10 % : il reste 107 100 $ à payer à la fin, et la hausse de base supprime 11 900 $. Garder l’argent d’impôt placé à 6 % pendant ces années vaut environ 40 249 $. Sur 10 ans à 7 % par an, l’investissement croît de 483 576 $ et l’impôt évité sur cette croissance est de 115 091 $. L’avantage total est d’environ 167 240 $.

Pourquoi c’est important

La plus grosse part de l’avantage est en général l’exonération de la croissance, qui n’arrive que si vous gardez dix ans et si l’investissement progresse vraiment. Le report vaut moins qu’il n’y paraît, puisque vous payez l’impôt plus tard. Comme l’immobilier ou l’entreprise de la zone est souvent plus risqué et plus coûteux qu’un placement ordinaire, l’avantage fiscal ne doit pas être la seule raison d’investir.

Bon à savoir

Les règles sur les dates de report, la hausse de base et les nouvelles périodes de report glissantes ont été modifiées par le Congrès : saisissez les chiffres de votre date d’investissement. Il faut investir la plus-value dans les 180 jours suivant la vente, et le fonds doit détenir au moins 90 % de ses actifs en biens admissibles. Les frais du fonds et le manque de liquidité peuvent réduire le rendement. Le traitement fiscal des États varie, et tous ne suivent pas les règles fédérales. Pour un résident de France, la convention franco-américaine est à vérifier.

En pratique

Lisez les documents du fonds, demandez les frais et faites confirmer les dates par un fiscaliste avant d’investir. Cet outil est pédagogique et ne constitue pas un conseil fiscal ni en investissement.

Questions fréquentes

Qu'est-ce qu'un Qualified Opportunity Fund ?

C'est un véhicule d'investissement qui détient des biens ou des entreprises dans des zones à faible revenu désignées et permet aux investisseurs de réinvestir leurs plus-values en échange d'avantages fiscaux.

De combien de temps dispose-t-on pour réinvestir une plus-value ?

En général 180 jours à partir de la date de la vente qui a créé la plus-value, avec des règles particulières pour les plus-values issues de sociétés de personnes.

La croissance est-elle vraiment exonérée ?

Si vous gardez l'investissement au moins dix ans, vous pouvez opter pour une base égale à la valeur de marché à la vente, ce qui supprime l'impôt sur sa croissance.

Les dates par défaut sont-elles à jour ?

Les années de report et la hausse de base ne sont que des exemples. Elles dépendent de la loi à la date de votre investissement : saisissez les chiffres qui vous concernent.

Ce calculateur vous a-t-il été utile ?

Merci pour votre avis !

Résultats indicatifs fournis à titre d'information. Ils ne remplacent pas l'avis d'un professionnel.